Mentions légales

Éditeur du site

Les présentes mentions légales concernent le site internet de L’Atelier Cycles, exploité par L’Atelier Cycles SARL.

Responsable de la publication

Le responsable de la publication est Christophe Harnist, gérant de L’Atelier Cycles SARL.

Hébergement

Objet du site

Le site présente l’activité de L’Atelier Cycles SARL, atelier physique de réparation, d’entretien, de diagnostic, de réglage, de remise en route et de maintenance de vélos situé à Osthoffen.

Le site pourra ultérieurement permettre la vente en ligne d’accessoires, de pièces détachées, de consommables et de produits liés au cycle. [Temps 2 : clause à conserver en anticipation de la boutique e-commerce.]

Le site pourra ultérieurement présenter ou proposer à la vente des vélos d’occasion, avec les informations utiles relatives à leur état, leur origine, leur identification et leur marquage lorsque la réglementation l’impose. [Temps 3 : clause à conserver en anticipation de l’activité occasion.]

Le site pourra ultérieurement présenter ou proposer à la vente des vélos neufs, notamment dans le cadre d’une activité de distribution, concession ou partenariat avec des fabricants ou marques. [Temps 4 : clause à conserver en anticipation de l’activité neuf.]

Conditions d’accès et d’utilisation

L’accès au site est en principe possible à tout moment. L’éditeur peut toutefois suspendre, limiter ou interrompre l’accès au site pour des raisons de maintenance, de sécurité, d’évolution technique ou en cas de force majeure.

L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément aux lois et règlements applicables, à ne pas perturber son fonctionnement et à ne pas tenter d’accéder frauduleusement aux systèmes, données ou espaces qui ne lui sont pas destinés.

Exactitude des informations

L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations exactes, claires et mises à jour. Il ne garantit toutefois pas que toutes les informations soient exemptes d’erreur, d’omission ou d’inexactitude ponctuelle.

Les informations publiées sur le site ont une vocation informative. Les prestations, prix, délais, disponibilités, garanties et conditions applicables sont ceux confirmés dans les devis, bons de dépôt, bons d’intervention, confirmations de commande, factures et conditions générales applicables au moment de l’opération concernée.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, pictogrammes, éléments graphiques, logos, marques, mises en page, documents téléchargeables, codes, bases de données et éléments de design, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, adaptation, modification, extraction, réutilisation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite.

Origine des visuels, photographies et créations graphiques

Les images et visuels présents sur le site proviennent notamment :

• de photographies personnelles réalisées pour L’Atelier Cycles ;
• de photographies personnelles retouchées ou retravaillées à l’aide d’outils d’intelligence artificielle ;
• de productions créées à l’aide d’outils d’intelligence artificielle générative ;
• de créations graphiques, éléments de charte, logos, déclinaisons visuelles et visuels de marque réalisés dans le cadre de l’identité de L’Atelier Cycles par la graphiste Fanny Walz, joignable à l’adresse contact@fannywalz.com.

Les visuels issus de l’identité graphique de L’Atelier Cycles, de la façade de la boutique, de la charte graphique et des logos sont utilisés avec l’autorisation de L’Atelier Cycles et dans le cadre de la communication de l’entreprise.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont proposés à titre d’information ou de service. L’éditeur n’exerce aucun contrôle permanent sur ces sites et ne peut être tenu responsable de leurs contenus, pratiques, disponibilités, politiques de confidentialité ou conditions commerciales.

La création d’un lien vers le site est autorisée sous réserve de ne pas porter atteinte à l’image, aux droits, à la réputation ou aux intérêts de L’Atelier Cycles. L’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime préjudiciable.

Données personnelles

Les traitements de données personnelles réalisés via le site sont décrits dans la Politique de confidentialité. Cette page précise notamment les finalités des traitements, les bases légales, les destinataires, les durées de conservation, les droits des personnes et les modalités de contact.

Cookies et traceurs

Le site utilise une solution de mesure d’audience, Umami, configurée sans cookie. Cette mesure d’audience est destinée à produire des statistiques anonymisées ou agrégées de consultation du site, sans suivi publicitaire et sans dépôt de cookie par le script d’analyse.

Si des outils marketing, vidéo, cartographie, chat, réseaux sociaux, publicité ou autres services tiers sont ajoutés ultérieurement, un inventaire des traceurs et, le cas échéant, un bandeau de consentement seront mis en place. [À compléter uniquement si de tels services sont ajoutés.]

Lors du Temps 2, la boutique en ligne pourra nécessiter des cookies techniques liés au panier, à la session, à l’authentification du compte client et à la sécurité du paiement. [Temps 2 : à compléter selon la solution e-commerce retenue.]

Conditions générales, médiation et réclamations

Les prestations et ventes réalisées par L’Atelier Cycles sont encadrées par les Conditions générales de vente et de prestation de services.

Conformément aux règles applicables à la consommation, le client consommateur doit pouvoir accéder gratuitement à un dispositif de médiation de la consommation après réclamation écrite préalable restée infructueuse.

L’ancienne plateforme européenne de règlement en ligne des litiges n’est pas mentionnée ici, celle-ci ayant cessé son activité.

Droit applicable

Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. Les règles impératives de protection du consommateur demeurent applicables lorsqu’elles sont plus favorables au client consommateur.

Légende de pilotage

Les couleurs servent à distinguer les informations à compléter, les décisions à prendre et les clauses prévues pour les phases futures du projet.

Jaune — .highlight-todo
Éléments factuels à compléter avant publication.

Orange — .highlight-decision
Arbitrages opérationnels ou juridiques à valider.

Bleu profond — .highlight-t2
Temps 2 : e-commerce, paiement, comptes clients, livraison, sauvegardes.

Bleu médium — .highlight-t3
Temps 3 : occasion, marquage, identification des cycles.

Bleu clair — .highlight-t4
Temps 4 : vélos neufs, garanties constructeur, SAV fabricants.